New article
- Par la rédaction du site Gendinfo
- Publié le 04 janvier 2023
Circulant sans assurance mais surtout sous le coup d’une interdiction de conduire tout véhicule terrestre à moteur depuis l’annulation de son permis en 2017, un automobiliste persiste dans la commission d’infractions, en dépit de plusieurs contrôles successifs des forces de l’ordre. L’histoire est relatée sur la page Facebook de la gendarmerie de Loire-Atlantique.
Dans la soirée du 13 juillet dernier, sur la commune de Joué-sur-Erdre, les gendarmes du Peloton motorisé (P.Mo.) de Saint-Herblain contrôlent un conducteur de 37 ans à bord d’un véhicule utilitaire. Circulant sans assurance mais surtout sous le coup d’une interdiction de conduire tout véhicule terrestre à moteur depuis l’annulation de son permis en 2017, celui-ci est alors convoqué le 23 juillet.
Trois jours plus tard, il est de nouveau contrôlé à bord d’un autre véhicule, cette fois par la police de Nantes. Il est placé en garde à vue au regard de cette interdiction et du défaut d’assurance. En comparution immédiate, le conducteur demande un renvoi pour préparer sa défense. L’audience est alors programmée en août.
Le 21 juillet, dans le cadre du contrôle de gendarmerie effectué le 13 juillet, l’homme adresse aux enquêteurs un justificatif d'assurance… qui s’avère falsifié ! Il se présente tout de même à la gendarmerie comme convenu le 23 juillet, pour y être entendu sur sa conduite malgré l’interdiction, le défaut d'assurance en récidive et l’usage d'une attestation falsifiée.
L’homme reconnaît les faits et est présenté au procureur le jour même. Il ressort libre du tribunal avec une convocation pour août, afin d'être jugé pour l'ensemble des faits qui lui sont reprochés.
À sa sortie du Tribunal de grande instance (TGI) de Nantes, il prend les transports en commun pour se rendre Saint-Herblain, et plus précisément dans la rue où il avait stationné son véhicule un peu plus tôt en se rendant à sa convocation, et qui également celle où se trouve l’entrée du P.Mo. L’homme repart au volant dans l’intention de regagner son domicile, mais sur le chemin, au niveau de la commune d’Orvault, il croise les gendarmes du P.Mo., de retour du TGI.
L’homme est de nouveau interpellé et placé en garde à vue. Déferré le lendemain devant le procureur, il est cette fois condamné, lors de sa comparution immédiate, à 6 mois de prison ferme, avec mandat de dépôt.
Suivez l’actualité de la gendarmerie de Loire-Atlantique sur sa page Facebook.
Contacter la gendarmerie
Numéros d'urgence
Ces contenus peuvent vous intéresser
Préserver l’environnement des Bouches-du-Rhône - épisode 3 : dans les Alpilles, les gendarmes patrouillent à dos de cheval de Camargue
En 2023, la Compagnie de gendarmerie départementale (CGD) d’Arles s’est...
Article
Préserver l’environnement des Bouches-du-Rhône - épisode 2 : les gendarmes protègent la montagne Sainte-Victoire des incendies
Symbole du Pays d’Aix, le Grand Site de France Concors Sainte-Victoire fait...
Article
Préserver l’environnement des Bouches-du-Rhône - épisode 1 : le détachement du groupe de cavalerie de Marseille protège le Parc national des Calanques
Alors que locaux et touristes plébiscitent le Parc national des Calanques...
Article
Les gendarmes sécurisent les commémorations du 80e anniversaire du Débarquement de Provence
Dans la nuit du 14 au 15 août 1944, les troupes alliées débarquaient...
Article